Arrêtés Municipaux, Départementaux et Préfectoraux

Les autres arrêtés municipaux pour travaux  et divers sont consultables au service urbanisme aux heures d’ouverture.

ARRÊTÉS 2021 –

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-191 du 19/07/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement réalisation raccordement Telecom 25 avenue de la Gare en traversée de voirie entre le 20 juillet et le 13 août 2021 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-193 du 20/07/2021 portant fermeture exceptionnelle du cimetière pour désherbage le 22 juillet 2021 de 6h00 à 15h00 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-190 du 15/07/2021 portant prolongation des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la place Fernand Morel jusqu’au 19 juillet 2021 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ TEMPORAIRE DE POLICE DE CIRCULATION N° DRC/PC/2021-243  du 09/07/2021 portant des mesures temporaires de circulation sur la RN7 – COMMUNES DE LAPALUD, MONDRAGON et PIOLENC Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-187 du 09/07/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement dans le cadre des festivités du 14 juillet 2021 de 19h00 à 0h00 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-184 du 08/07/2021 portant prolongation d’un marché hebdomadaire le dimanche matin jusqu’au 31 octobre 2021inclus Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-183 du 07/07/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Chemin des Iris branchement aux réseaux EP-EU entre le 08 juillet et le 08 août 2021 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-182 du 07/07/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Chemin des Aubépines pour reprise des enrobés entre le 10 juillet et le 10 août 2021 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-181 du 07/07/2021 portant mise en place de la signalisation « SENS INTERDIT  sauf services déchets sécurité et secours » sur la Rue du Vieux Moulin dans le sens RN7 – Centre ville Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-0172 du 18/06/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement chemin de la Batie pour occupation du domaine public le 26 juin 2021 de 9h à 19h Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-0168 du 18/06/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 18, rue de la Vierge 21 juin et le 26 juin 2021 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-0167 du 18/06/2021 portant campagne d’effarouchement des étourneaux du 18 juin au 15 octobre 2021 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-0163 du 17/06/2021 portant interdiction de boire de l’alcool d’un degré supérieur à 18 degrés sur l’Espace de Loisirs des Girardes du 19 juin au 31 août 2021 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-0160 du 16/06/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement entre le 07/07 et le 15/07/2021 pour l’organisation du concours de boules, de la « Fête des Balais » et de la 5ème course colorée, du bouchon de la RN7 et de la fête votive Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-0143 du 09/06/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement entre le 15 et le 19 juin 2021Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-0146 du 09/06/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur le chemin de la Bâtie du 14 au 30 juin 2021  Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-0142 du 09/06/2021 portant règlementation de la baignade surveillée sur le plan d’eau des Girardes du 12 juin 2021 au 22 août 2021 (Zone 1 – La Plage – Règlement intérieur de l’espace de loisirs des Girardes) Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-0138 du 04/06/2021 portant fermeture exceptionnelle du cimetière pour désherbage de 8h à 18h   Lire l’arrêté

Arrêté temporaire no AT 2021-1120 DISR Portant réglementation de la circulation sur la DE au PR 0+0025 et au PR 4+0030 Communes de Lapalud et Bollène Route classée à grande circulation Hors agglomération Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-0136 du 02/06/2021 portant interdiction de la consommation, de vente aux mineurs ainsi que l’abandon sur la voie publique de cartouche de protoxyde d’azote Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-0134 du 25/05/2021 portant stationnement interdit dans le cadre du marché dominical du samedi 21h au dimanche 14h sur les 3 places de parking situées côté marché face aux numéros de voirie 8 à 14  Lire l’arrêté

ARRÊTÉ TEMPORAIRE DE POLICE DE CIRCULATION N° DRC/PC/2021-185 PORTANT DES MESURES TEMPORAIRES DE CIRCULATION SUR LA RN7Lire l’arrêté

ARRÊTÉ TEMPORAIRE DE POLICE DE CIRCULATION N° DRC/PC/2021-183 PORTANT DES MESURES TEMPORAIRES DE CIRCULATION SUR LA RN7 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-0130 du 25/05/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Avenue du Château stationnement nacelle  Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-0124 du 18/05/2021 portant fermeture de l’aire de jeux à compter de ce jour Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-0120 du 10/05/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Cours des Platanes – Avenue du Château stationnement nacelle, les 15 et 16 mai 2021 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-0119 du 10/05/2021 portant autorisation stationnement semi-remorque Outillage de Saint Etienne sur le parking Jules Ferry le 18 mai 2021 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ PREFECTORAL N° 2021-L-84 036 du 03 mai 2021 Réglementation temporaire de la circulation Réfection des enrobés RN7 du PR 0+000 au PR 0+976 Commune de Lapalud Lire l’Arrêté Préfectoral

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-086 du 12/04/2021 portant prolongation des mesures temporaires de circulation et de stationnement 4, Rue du Barry pour occupation du domaine public pour installation d’une grue jusqu’au 12 mai 2021Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-081 du 12/04/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour le stationnement d’une nacelle à l’Espace de loisirs des Girardes entre le 28 et le 29 avril 2021  Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-084 du 12/04/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 30 Grand Rue pour occupation du domaine public pour stationnement nacelle entre le 13 et le 24 avril 2021 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-065 du 23/03/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement  21, chemin de la Bâtie pour occupation du domaine public par échafaudage pour la rénovation de la façade Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-064 du 22/03/2021 portant règlementation de la collecte des encombrants Lire l’arrêté

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2021/03-20 du 20 mars 2021 MODIFICATIF à l’arrêté préfectoral 2021-03-01 du 1er mars 2021 portant diverses mesures visant à lutter contre la propagation du virus Covid-19 dans le Département de Vaucluse Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-058 du 12/03/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 38 Cours des Platanes pour occupation du domaine public entre le 18 mars et le 09 avril 2021 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-057 du 12/03/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Cours des Platanes pour réfection trottoir le 16 mars 2021 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-035 du 19/02/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 1, Plce de l’église pour l’occupation du domaine public par échafaudage pour révision toiture entre le 22 février et le 12 mars 2021  Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-052 du 09/03/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour occupation du domaine public pour révision toiture du Lavoir du 10 au 16 mars 2021 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-051 du 09/03/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Route de St Paul CD 204 – Raccordement EU entre le 10 et le 26 mars 2021 Lire l’arrêté

ARRETE TEMPORAIRE  2021 0220 DISR portant réglementation de la circulation sur les Communes de Bollène et Lapalud Route classée à grande circulation hors agglomération Lire l’arrêté

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2021/03-01 du 1er mars 2021 portant diverses mesures visant à lutter contre la propagation du virus Covid-19 dans le Département de Vaucluse Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-042 du 26/02/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Grand Rue et Place de l’Eglise pour occupation du domaine public pour échafaudage pour révision toiture Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-032 du 18/02/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement du 02, avenue d’Orange pose compteur, branchement aux réseaux jusqu’au 12 mars 2021 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-006 du 15/01/2021 portant modification de l’implantation de la signalisation « SENS INTERDIT » sauf service Chemin de la Bâtie Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-035 du 19/02/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 1 Place de l’Eglise pour occupation du domaine public par échafaudage pour révision toiture entre le 22 février et le 12 mars 2021 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-034 du 18/02/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Rue du Barry les 25 et 26 février 2021 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-033 du 18/02/2021 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Chemin des Devès et des Contras Chemin des Girardes – Création fourreaux et pose chambre Telecom entre le 22 février et le 05 mars 2021 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-032 du 18/02/2021 portant prolongation des mesures temporaires de circulation et de stationnement 02 Avenue d’Orange – Pose compteur – branchement aux réseaux jusqu’au 12 mars 2021 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2021-031 du 18/02/2021 portant prolongation des mesures temporaires de circulation et de stationnement 25 Avenue de la Gare – Pose compteur – branchement aux réseaux jusqu’au 05 mars 2021 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2021-01-03 du 09 janvier 2021 fixant les horaires particuliers d’application des interdictions de sortie du lieu de résidence et de l’accueil du public dans certains établissements dans le département de Vaucluse Lire l’arrêté

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2021-01-02 du 07 janvier 2021 prescrivant le port du masque sur l’ensemble du territoire du département de Vaucluse Lire l’arrêté

ARRÊTÉS 2020 –

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL portant réglementation temporaire de la vente et du transport de pétards et pièces d’artifices, du carburant, d’acide, d’alcools et de tous produits inflammables ou chimiques Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-203 permanent règlementant l’occupation du domaine public pour la société AXIONE pour l’année 2021 sur l’ensemble du territoire de la commune de Lapalud lire l’arrêté 

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-204 du 17 décembre 2020 portant installation d’un point de collecte pour recyclage des sapins de Noël du 28 décembre 2020 au 24 janvier 2021 chemin des Muraillettes lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-201 du 11 décembre 2020 portant prolongation des mesures temporaires de circulation et de stationnement avenue de la Gare branchement eau potable et assainissement jusqu’au 16 décembre 2020 lire l’arrêté

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL du 07 décembre 2020 autorisant la surveillance sur la voie publique de la commune de Lapalud lors du marché de noël du 12 décembre 2020 lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-196 portant modification des mesures temporaires de circulation et stationnement sur le centre Village pour l’organisation du marché de noël 2020 lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-194 permanent portant emplacements réservés sur le Cours des Platanes pour accès secours lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-191 portant des mesures temporaires de circulation et stationnement pour camion déménagement résidence Le Stade en date du 26 novembre 2020 lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-189 portant des mesures temporaires de circulation et stationnement pour réfection des enrobés sur Lapalud lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-188 portant des mesures temporaires de circulation et stationnement chemin des Muraillettes lire l’arrêté

ARRÊTÉ DÉPARTEMENTAL 2020-1756 du 16 novembre 2020 portant règlementation de la circulation sur la D204 commune de Lapalud Lire l’arrêté 

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-175 du 16 octobre 2020 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement – Rue des Écoles pour entretien massifs entre le 19 et le 23 octobre 2020 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-174 du 16 octobre 2020 portant fermeture exceptionnelle du cimetière pour désherbage le lundi 19 octobre 2020 Lire l’arrêté 

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-170 du 09 octobre 2020 portant des mesures temporaires d’occupation du domaine public pour l’Opération Brioches 2020 du jeudi 15 au samedi 17 octobre 2020 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL du 12 août 2020 imposant le port du masque pour les personnes de onze ans et plus lors des marchés, brocantes et vides-greniers dans le département du Vaucluse Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-121 du 10 août 2020 portant modification de la durée de stationnement en zone bleue dans le centre de LAPALUD Lire l’arrêté 

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-119 du 07 août 2020 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 1 Rue du Vieux Moulin pour occupation du domaine public entre le 10 et le 14 août 2020 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-115 du 03 août 2020 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 8 Cours des Platanes entre le 04 et le 14 août 2020 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-114 du 03 août 2020 portant campagne d’effarouchement des étourneaux du 04/08/2020 au 10/09/2020 Lire l’arrêté

ARRETE PREFECTORAL TEMPORAIRE DE POLICE DE CIRCULATION N° 2RC 121-2020 portant des mesures temporaires de circulation Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-065 du 10 juin 2020 portant prolongation des mesures temporaires de circulation et de stationnement Grande Rue et Rue de la Poste Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-054 du 06 mai 2020 portant prolongation des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour mise en discrétion des réseaux Rue des Vigneaux jusqu’au 5 septembre 2020 Lire l’Arrêté

ARRETE PREFECTORAL portant déclaration d’intérêt général et récépissé de déclaration de travaux d’entretien de mayres et fossés des Communes de BOLLENE, LAPALUD, LAMOTTE-DU-RHONE et MONDRAGON Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-043 du 06 mars 2020 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 28 rue des Fossés – Route de Saint Paul – Travaux sur toiture entre le 09 et le 24 mars 2020 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-038 du 04 mars 2020 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement au niveau de la parcelle cadastrée E1345 pour occupation du domaine public – stationnement d’une benne à gravats du 05/03/2020 au 05/06/2020 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-039 du 05 mars 2020 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Rue du Barry entre le 10 et le 13 mars 2020 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-037 du 03 mars 2020 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Grand Rue et Rue de la Poste entre le 03 et le 30 mars 2020 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-034 du 28 février 2020 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour mise en sécurité du bâtiment sis 18, Avenue de Montélimar entre le 29/02/2020 et le 30/03/2020 (Prolongation de l’arrêté N° MA-ARE-2019-269 du 29/11/2019) Lire l’arrêté

ARRETE TEMPORAIRE no AT 2020-0226 DISR Portant réglementation de la circulation sur les D63 du PR 2 au PR 4+0230, D8 du PR 0 au PR 3+0300, D204 du PR 2+0040 au PR 4+0544,D26 du PR 12+0670 au PR 13+0100 et D994 du PR 6+0230 au PR 6+0430 Communes de Lapalud, Lamotte-du-Rhône et Bollène Route classée à grande circulation Hors agglomération Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-019 du 10 février 2020 permanent réglementant l’occupation du domaine public pour la Société AXIONE pour l’année 2020 sur le territoire de la Commune de Lapalud Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-023 du 17 février 2020 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement route de St Paul pour élagage d’arbres du 24 au 28 février 2020 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-014 du 04 février 2020 portant autorisation temporaire d’installation de capteurs  sismiques sur le terrotoire de la Commune de Lapalud du 17 février au 31 mars 2020 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-013 du 04 février 2020 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Impasse du Pâtre entre le 5 et le 20 Février 2020 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2020-004 du 10 janvier 2020 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour mise en discrétion des réseaux Rue des Vigneaux entre le 16 janvier et le 16 mai 2020 Lire l’arrêté

ARRÊTÉS 2019 –

ARRÊTÉ INTER-PRÉFECTORAL N° 07-2019-11-14-010 déclarant d’utilité publique les travaux de captage et les mesures de protection de la ressource, autorisant la production d’eau et sa distribution pour la consommation humaine Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-270 du 29 novembre 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur le centre du village pour l’organisation du Marché de Noël Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-269 du 29 novembre 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour mise en sécurité du bâtiment sis 18, Avenue de Montélimar entre le 30/11/2019 et le 28/02/2020  Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-268 du 29 novembre 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Rue Abbé Vallat pour occupation du domaine public par échafaudage entre le 2 et le 12 Décembre 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-260 du 26 novembre 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Cours des Platanes et Rue des Vigneaux pour élagage des platanes Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-259 du 26 novembre 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour mise en sécurité du bâtiment 18, avenue de Montélimar à compter du 26 novembre 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-246 du 05 novembre 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement au niveau de la parcelle cadastrée E 1345 pour occupation du domaine public – stationnement d’une benne à gravats du 06/11/2019 au 06/02/2020 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-245 du 04 novembre 2019 portant prolongation des mesures temporaires de circulation et de stationnement Grand Rue pour occupation du domaine public par échafaudage pour réfection toiture jusqu’au 15 novembre 2019 Lire l’arrêté 

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-244 du 04 novembre 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Rue Basse des Pêcheurs pour occupation du domaine public le 06 novembre 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-238 du 30 octobre 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 12 avenue d’Orange pour livraison matériaux le 07 novembre 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-236 du 30 octobre 2019 portant autorisation temporaire d’installation de capteurs sismiques sur le territoire de la Commune de LAPALUD entre le 04 et le 15 novembre 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-232 du 29 octobre 2019 portant ouverture d’une enquête publique relative à la déviation d’un chemin rural au lieudit la Mezerade pour des raisons de sécurité, suite à la demande des propriétaires des parcelles Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-231 du 29 octobre 2019 portant ouverture d’une enquête publique relative à la déviation du Chemin des Iris – régularisation cadastrale et notariale Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-186 du 13 septembre 2019 portant modifications des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour stationnement véhicules de déménagement entre le 16 et le 25 septembre 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-185 du 12 septembre 2019 portant modifications des mesures temporaires de circulation et de stationnement le 13, 14 et 15 septembre 2019 espace de Loisirs des girardes pour l’organisation du Ventouxman Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-180 du 10 septembre 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour stationnement nacelle 16, avenue de la Gare entre le 16 et le 20 septembre 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-172 du 16 Août 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement les 13, 14 et 15 septembre 2019 espace de Loisirs les Girardes pour l’organisation du Ventouxman Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-170 du 9 Août 2019 portant des mesures d’interdiction d’arrêt et de stationnement ZA LES PLANIERES Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-169 du 8 Août 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Rue des Orfèvres stationnement d’un camion le 22 Août 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-168 du 8 Août 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement au niveau de la parcelle cadastrée 1345 pour occupation du domaine public stationnement du benne à gravats jusqu’au 30 août 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-167 du 8 Août 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la Grand Rue renouvellement canalisations eau potable du 19 Août au 30 SEPTEMBRE 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-164 du 7 Août 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la Commune de LAPALUD jusqu’au 13 SEPTEMBRE 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-158 du 5 Août 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 16, avenue d’Orange du 02 au 20 septembre 2019 pour installation d’un échafaudage Lire l’arrêté

ARRETE TEMPORAIRE DE POLICE DE CIRCULATION N° DRC/PC/2019-277 portant des mesures temporaires de circulation sur la RN7 – commune de LAPALUD  Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-157 du 01 août 2019 – Campagne d’effarouchement des étourneaux à compter du 2 août 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-156 du 1er Août 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Chemin des Aubépines pour installation échafaudage suspendu pour rénovation toiture du 5 Août au 7 Septembre 2019.  Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-155 du 1er Août 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 1, Rue des Raspans entre le 2 Août et le 3 Novembre 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-154 du 1er août 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la Commune de LAPALUD du 5 Août 2019 au 5 Août 2020 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-151 du 26 juillet 2019 portant des mesures interdisant l’accès au stade d’honneur Elio Ceppini du 26 juillet au 25 aout 2019 inclus Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-150 du 26 juillet 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 1 rue des Raspans le 26 juillet 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-147 du 25 juillet 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 47 cours des Platanes le 29 juillet 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-146 du 23 juillet 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour occupation du domaine public au niveau de la parcelle cadastrée E 1345 stationnement d’une benne à gravats du 22 juillet au 09 août 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-145 du 19 juillet 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 39 avenue de la Gare – Stationnement camion le 22 juillet 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-144 du 17 juillet 2019 portant délimitation et instauration d’un « zone 30 » Lire l’arrêté

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° AT 2019-0975 DISR portant réglementation de la circulation sur les D44 du PR4 au PR6+0440 et D63 du PR1 au PR3 – Communes de Mondragon, Lapalud et Lamotte du Rhône Hors agglomération  Lire l’arrêté

ARRÊTÉ TEMPORAIRE DE POLICE DE CIRCULATION N° DRC/PC/2019-255 portant des mesures temporaires de circulation sur la RN7 – Commune de Lapalud Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-141 du 12 juillet 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Rue des Mûriers pour occupation du domaine public par échafaudage pour réfection de toiture du 16 juillet au 02 août 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-140 du 12 juillet 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour installation échafaudage 2Bis, rue des Barrinques entre le 13 et le 15 juillet 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-139 du 10 juillet 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour travaux d’élagage Chemin des Frémigières, Chemin du Grand Prat, Chemin des Iles, Chemin de l’Ile Roy, Chemin de la Mezerade entre le 11 juillet et le 02 août 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-135 du 09 juillet  2019 portant mise à jour de la servitude d’utilité publique PPRI Rhône du Plan Local d’Urbanisme de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL du 1er juillet 2019 de franchissement du seuil de VIGILANCE SÉCHERESSE pour le Département de Vaucluse Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-133 du 05 juillet  2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour travaux d’élagage Route de Saint Paul – les Massigas entre le 08 juillet et le 08 septembre 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ TEMPORAIRE DE POLICE DE CIRCULATION N° DRC/PC/2019-240 portant des mesures temporaires de circulation sur la RN 7 et la RN 86 Communes de BOLLENE, MONDRAGON et LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-131 du 27 juin 2019 portant fermeture de l’Ecole Louis Pergaud et de l’Ecole du Parc le VENDREDI 28 juin 2019 suite au niveau 3 du plan « alerte canicule »Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-129 du 26 JUIN  2019 portant modification des mesures temporaires de circulation et de stationnement Route de Saint-Paul pour installation d’un échafaudage pour réfection façade JUSQU’AU 12 JUILLET 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-119 du 14 juin 2019 portant des mesures temporaires de circulation sur la Commune de LAPALUD entre le 17 juin et le 17 août 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ PREFECTORAL du 8 avril 2019 portant approbation du Plan de Prévention du Risque d’Inondation du Rhône sur la Commune de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-106 du 04 juin 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Rue des Orfèvres – stationnement camion déménagement le 08 juin 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-105 du 03 juin 2019 portant réglementation de la baignade surveillée sur le plan d’eau des Girardes Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-104 du 29 mai 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement au complexe sportif La Verrière pour création éclairage terrain de tennis Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-002 du 28 mai 2019 portant des mesures temporaires de stationnement pour camion de déménagement 27, cours des Platanes le 22 juin 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-101 du 28 mai 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour travaux d’élagage Chemin des Barrinques entre le 06 juin et 06 juillet 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-097 du 24 mai 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 8, Avenue de la Gare pour occupation du trottoir par échafaudage et occupation du trottoir pour rénovation façade Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-096 du 24 mai 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Avenue de la Gare pour les 21 et 22 juin 2019 pour la fête des écoles Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-092 du 23 mai 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour le stationnement d’une nacelle49, Avenue d’Orange le 03 juin 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-090 du 22 mai 2019 portant des mesures interdisant l’accès au Stade d’honneur Elio CEPPINI du 23 mai au 25 mai à 14h00 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-089 du 22 mai 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur le territoire de la Commune de LAPALUD entre le 29 mai et le 02 juin 2019 pour l’organisation du concours de boules, de la « Fête des Balais », de la 4ème course colorée « La Lapalutienne » et de la reconstitution du « Bouchon de la RN7 » Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-088 du 20 mai 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Rue Haute des Pêcheurs pour occupation du domaine public pour réfection toiture Lire l’arrêté

 Route de Saint Paul – Installation d’un échafaudage pour réfection façade entre le 15 mai et le 21 juin 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-079 du 14 mai 2019 portant des mesures temporaires de stationnement pour camion de déménagement 23, Cours des Platanes le 20 MAI 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-076 du 13 mai 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Route de St PAUL stationnement d’une nacelle Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-075 du 06 mai 2019 portant modification des limites de l’agglomération de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-073 du 03 mai 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la commune de LAPALUD Tracage et mise en place de la signalétique entre le 06 mai et le 07 juin 2019  Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-062 du 17 avril  2019 portant autorisation de stationnement devant le 16 cours des Platanes le 20 avril 2019 Lire l’arrêté

AVIS DE DEPLACEMENT DU DEBIT DE TABAC Lire l’avis

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-050 du 28 mars 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour desserte électrique 13 rue des Raspans entre le 1er et le 19 avril 2019 Lire l’arrêté 

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-047 du 26 mars 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour pose de câbles souterrains Rue des Vigneaux – Lot. la Verrière entre le 26 mars et le 26 juin 2019 Lire l’arrêté 

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-044 du 22 mars 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement parking de la salle polyvalente de l’Espace JULIAN – Concours séniors « Souvenir André DECOULAND » le 30 mars 2019 de 9h00 à 20h00 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-043 du 22 mars 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement dans le cadre des travaux de réhabilitation de la Résidence JULIAN du 22 mars 2019 au 30 septembre 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-042 du 21 mars 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur le Cours des Platanes, la Rue des Écoles, l’Avenue du Château, l’Avenue de la Gare, les Allées du Jeu de Boules, le dimanche 14 avril 2019 pour la Foire de Printemps Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-039 du 18 mars 2019 portant autorisation de stationnement devant le 26 Cours des Platanes du 18 mars 2019 au 05 avril 2019 inclus Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-031 du 5 mars 2019 portant modification des mesures temporaires de circulation et de stationnement Route de Saint-Paul pour installation d’un échafaudage pour réfection façades entre le 05 et le 22 mars 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-016 du 11 février 2019 portant modification des mesures temporaires de circulation et de stationnement  Rue des Barrinques pour remplacement de poteaux Telecom entre le 18 Février et le 18 Mars 2019. Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-015 du 11 février 2019 portant modification des mesures temporaires de circulation et de stationnement camion grue Chemin des Muraillettes le 13 février 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-012 du 29 janvier 2019 portant modification des mesures temporaires de circulation et de stationnement Avenue du château Travaux de terrassement pour extension système vidéo protection entre le 4 février 2019 et le 4 avril 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-011 du 29 janvier 2019 portant modification des mesures temporaires de circulation et de stationnement Allée du Jeu de Boules Travaux de terrassement pour extension système vidéo protection entre le 4 février 2019 et le 4 avril 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ TEMPORAIRE DE POLICE DE CIRCULATION N° DRC/PC/2019-036 portant des mesures temporaires de circulation sur la RN7 – Commune de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-008 du 16 janvier 2019 portant modification des mesures temporaires de circulation et de stationnement au niveau de l’Ecole du Parc du 17 janvier 2019 au 28 février 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-003 du 8 janvier 2019 portant modification des mesures temporaires de circulation et de stationnement Avenue d’Orange pour élagage platanes entre le 8 et le 31 janvier 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ TEMPORAIRE DE POLICE DE CIRCULATION N° DRC/PC/2019-001 portant des mesures temporaires de circulation sur la RN7 – Commune de LAPALUD Lire l’arrêté