Arrêtés Municipaux, Départementaux et Préfectoraux

Les autres arrêtés municipaux pour travaux  et divers sont consultables au service urbanisme aux heures d’ouverture.

ARRÊTÉS 2019 –

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-186 du 13 septembre 2019 portant modifications des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour stationnement véhicules de déménagement entre le 16 et le 25 septembre 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-185 du 12 septembre 2019 portant modifications des mesures temporaires de circulation et de stationnement le 13, 14 et 15 septembre 2019 espace de Loisirs des girardes pour l’organisation du Ventouxman Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-180 du 10 septembre 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour stationnement nacelle 16, avenue de la Gare entre le 16 et le 20 septembre 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-172 du 16 Août 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement les 13, 14 et 15 septembre 2019 espace de Loisirs les Girardes pour l’organisation du Ventouxman Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-170 du 9 Août 2019 portant des mesures d’interdiction d’arrêt et de stationnement ZA LES PLANIERES Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-169 du 8 Août 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Rue des Orfèvres stationnement d’un camion le 22 Août 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-168 du 8 Août 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement au niveau de la parcelle cadastrée 1345 pour occupation du domaine public stationnement du benne à gravats jusqu’au 30 août 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-167 du 8 Août 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la Grand Rue renouvellement canalisations eau potable du 19 Août au 30 SEPTEMBRE 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-164 du 7 Août 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la Commune de LAPALUD jusqu’au 13 SEPTEMBRE 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-158 du 5 Août 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 16, avenue d’Orange du 02 au 20 septembre 2019 pour installation d’un échafaudage Lire l’arrêté

ARRETE TEMPORAIRE DE POLICE DE CIRCULATION N° DRC/PC/2019-277 portant des mesures temporaires de circulation sur la RN7 – commune de LAPALUD  Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-157 du 01 août 2019 – Campagne d’effarouchement des étourneaux à compter du 2 août 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-156 du 1er Août 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Chemin des Aubépines pour installation échafaudage suspendu pour rénovation toiture du 5 Août au 7 Septembre 2019.  Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-155 du 1er Août 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 1, Rue des Raspans entre le 2 Août et le 3 Novembre 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-154 du 1er août 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la Commune de LAPALUD du 5 Août 2019 au 5 Août 2020 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-151 du 26 juillet 2019 portant des mesures interdisant l’accès au stade d’honneur Elio Ceppini du 26 juillet au 25 aout 2019 inclus Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-150 du 26 juillet 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 1 rue des Raspans le 26 juillet 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-147 du 25 juillet 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 47 cours des Platanes le 29 juillet 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-146 du 23 juillet 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour occupation du domaine public au niveau de la parcelle cadastrée E 1345 stationnement d’une benne à gravats du 22 juillet au 09 août 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-145 du 19 juillet 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 39 avenue de la Gare – Stationnement camion le 22 juillet 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-144 du 17 juillet 2019 portant délimitation et instauration d’un « zone 30 » Lire l’arrêté

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° AT 2019-0975 DISR portant réglementation de la circulation sur les D44 du PR4 au PR6+0440 et D63 du PR1 au PR3 – Communes de Mondragon, Lapalud et Lamotte du Rhône Hors agglomération  Lire l’arrêté

ARRÊTÉ TEMPORAIRE DE POLICE DE CIRCULATION N° DRC/PC/2019-255 portant des mesures temporaires de circulation sur la RN7 – Commune de Lapalud Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-141 du 12 juillet 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Rue des Mûriers pour occupation du domaine public par échafaudage pour réfection de toiture du 16 juillet au 02 août 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-140 du 12 juillet 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour installation échafaudage 2Bis, rue des Barrinques entre le 13 et le 15 juillet 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-139 du 10 juillet 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour travaux d’élagage Chemin des Frémigières, Chemin du Grand Prat, Chemin des Iles, Chemin de l’Ile Roy, Chemin de la Mezerade entre le 11 juillet et le 02 août 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-135 du 09 juillet  2019 portant mise à jour de la servitude d’utilité publique PPRI Rhône du Plan Local d’Urbanisme de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL du 1er juillet 2019 de franchissement du seuil de VIGILANCE SÉCHERESSE pour le Département de Vaucluse Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-133 du 05 juillet  2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour travaux d’élagage Route de Saint Paul – les Massigas entre le 08 juillet et le 08 septembre 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ TEMPORAIRE DE POLICE DE CIRCULATION N° DRC/PC/2019-240 portant des mesures temporaires de circulation sur la RN 7 et la RN 86 Communes de BOLLENE, MONDRAGON et LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-131 du 27 juin 2019 portant fermeture de l’Ecole Louis Pergaud et de l’Ecole du Parc le VENDREDI 28 juin 2019 suite au niveau 3 du plan « alerte canicule »Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-129 du 26 JUIN  2019 portant modification des mesures temporaires de circulation et de stationnement Route de Saint-Paul pour installation d’un échafaudage pour réfection façade JUSQU’AU 12 JUILLET 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-119 du 14 juin 2019 portant des mesures temporaires de circulation sur la Commune de LAPALUD entre le 17 juin et le 17 août 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ PREFECTORAL du 8 avril 2019 portant approbation du Plan de Prévention du Risque d’Inondation du Rhône sur la Commune de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-106 du 04 juin 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Rue des Orfèvres – stationnement camion déménagement le 08 juin 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-105 du 03 juin 2019 portant réglementation de la baignade surveillée sur le plan d’eau des Girardes Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-104 du 29 mai 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement au complexe sportif La Verrière pour création éclairage terrain de tennis Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-002 du 28 mai 2019 portant des mesures temporaires de stationnement pour camion de déménagement 27, cours des Platanes le 22 juin 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-101 du 28 mai 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour travaux d’élagage Chemin des Barrinques entre le 06 juin et 06 juillet 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-097 du 24 mai 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 8, Avenue de la Gare pour occupation du trottoir par échafaudage et occupation du trottoir pour rénovation façade Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-096 du 24 mai 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Avenue de la Gare pour les 21 et 22 juin 2019 pour la fête des écoles Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-092 du 23 mai 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour le stationnement d’une nacelle49, Avenue d’Orange le 03 juin 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-090 du 22 mai 2019 portant des mesures interdisant l’accès au Stade d’honneur Elio CEPPINI du 23 mai au 25 mai à 14h00 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-089 du 22 mai 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur le territoire de la Commune de LAPALUD entre le 29 mai et le 02 juin 2019 pour l’organisation du concours de boules, de la « Fête des Balais », de la 4ème course colorée « La Lapalutienne » et de la reconstitution du « Bouchon de la RN7 » Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-088 du 20 mai 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Rue Haute des Pêcheurs pour occupation du domaine public pour réfection toiture Lire l’arrêté

 Route de Saint Paul – Installation d’un échafaudage pour réfection façade entre le 15 mai et le 21 juin 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-079 du 14 mai 2019 portant des mesures temporaires de stationnement pour camion de déménagement 23, Cours des Platanes le 20 MAI 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-076 du 13 mai 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Route de St PAUL stationnement d’une nacelle Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-075 du 06 mai 2019 portant modification des limites de l’agglomération de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-073 du 03 mai 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la commune de LAPALUD Tracage et mise en place de la signalétique entre le 06 mai et le 07 juin 2019  Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-062 du 17 avril  2019 portant autorisation de stationnement devant le 16 cours des Platanes le 20 avril 2019 Lire l’arrêté

AVIS DE DEPLACEMENT DU DEBIT DE TABAC Lire l’avis

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-050 du 28 mars 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour desserte électrique 13 rue des Raspans entre le 1er et le 19 avril 2019 Lire l’arrêté 

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-047 du 26 mars 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour pose de câbles souterrains Rue des Vigneaux – Lot. la Verrière entre le 26 mars et le 26 juin 2019 Lire l’arrêté 

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-044 du 22 mars 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement parking de la salle polyvalente de l’Espace JULIAN – Concours séniors « Souvenir André DECOULAND » le 30 mars 2019 de 9h00 à 20h00 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-043 du 22 mars 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement dans le cadre des travaux de réhabilitation de la Résidence JULIAN du 22 mars 2019 au 30 septembre 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-042 du 21 mars 2019 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur le Cours des Platanes, la Rue des Écoles, l’Avenue du Château, l’Avenue de la Gare, les Allées du Jeu de Boules, le dimanche 14 avril 2019 pour la Foire de Printemps Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-039 du 18 mars 2019 portant autorisation de stationnement devant le 26 Cours des Platanes du 18 mars 2019 au 05 avril 2019 inclus Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-031 du 5 mars 2019 portant modification des mesures temporaires de circulation et de stationnement Route de Saint-Paul pour installation d’un échafaudage pour réfection façades entre le 05 et le 22 mars 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-016 du 11 février 2019 portant modification des mesures temporaires de circulation et de stationnement  Rue des Barrinques pour remplacement de poteaux Telecom entre le 18 Février et le 18 Mars 2019. Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-015 du 11 février 2019 portant modification des mesures temporaires de circulation et de stationnement camion grue Chemin des Muraillettes le 13 février 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-012 du 29 janvier 2019 portant modification des mesures temporaires de circulation et de stationnement Avenue du château Travaux de terrassement pour extension système vidéo protection entre le 4 février 2019 et le 4 avril 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-011 du 29 janvier 2019 portant modification des mesures temporaires de circulation et de stationnement Allée du Jeu de Boules Travaux de terrassement pour extension système vidéo protection entre le 4 février 2019 et le 4 avril 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ TEMPORAIRE DE POLICE DE CIRCULATION N° DRC/PC/2019-036 portant des mesures temporaires de circulation sur la RN7 – Commune de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-008 du 16 janvier 2019 portant modification des mesures temporaires de circulation et de stationnement au niveau de l’Ecole du Parc du 17 janvier 2019 au 28 février 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2019-003 du 8 janvier 2019 portant modification des mesures temporaires de circulation et de stationnement Avenue d’Orange pour élagage platanes entre le 8 et le 31 janvier 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ TEMPORAIRE DE POLICE DE CIRCULATION N° DRC/PC/2019-001 portant des mesures temporaires de circulation sur la RN7 – Commune de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉS 2018 –

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-235 du 31 décembre 2018 permanent réglementant l’occupation du domaine public pour la société AXIONE pour l’année 2019 sur l’ensemble du territoire de la Commune de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-234 du 31 décembre 2018 permanent réglementant l’occupation du domaine public par les services techniques de la Mairie pour l’année 2019 sur l’ensemble du territoire communal de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-229 du 12 décembre 2018 portant mise à jour des annexes du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-228 du 12 décembre 2018 permanent portant mise en place d’une signalisation « SENS INTERDIT sauf services » sur le chemin de la Bâtie Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-227 du 12 décembre 2018 portant modification des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur le centre Village pour l’organisation du Marché de Noël 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-226 du 12 décembre 2018 portant prolongation des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur l’Avenue d’Orange jusqu’au 28 février 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-223 du 10 décembre 2018 portant installation d’un point de collecte pour le recyclage des sapins de Noël du 2 au 21 janvier 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-221 du 6 décembre 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour dépose poteau Telecom entre le 10 décembre 2018 et le 10 janvier 2019 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-220 du 5 décembre 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Impasse des Maçons entre le 10 et 22 décembre 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-219 du 5 décembre 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour stationnement nacelle, Rue du Portalet les 06 et 07 décembre 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-214 du 28 novembre 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement dans le centre du village pour l’organisation du Marché de Noël 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-217 du 30 novembre 2018 portant interdiction de l’utilisation du stade « Elio CEPPINI » et du stade d’entrainement de la Verrière les 30 novembre – 1er et 2 décembre 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-211 du 23 novembre 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Chemin des Aubépines pour occupation du domaine public par installation de deux groupes électrogènes du 29 au 31 janvier 2019 inclus Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-212 du 26 novembre 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 1, cours des Platanes pour occupation du domaine public le 27 novembre 2018 et le 3 décembre 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-210 du 15 novembre 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Rue du Portalet les 19 et 20 novembre 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-204 du 8 novembre 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 1529, chemin des Frères Marseille du 13 novembre au 28 novembre 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-202 du 29 octobre 2018 portant prorogation de l’arrêté temporaire conjoint Conseil Départemental   n°18-2042 DISR relatif à la  réglementation de la circulation sur la RD 63 au PR 6+285 ainsi que sur les voies communales : avenue de Montélimar – route de Saint Paul – rue des Fossés – rue du Moulin – en et hors agglomération sur le territoire de la Commune de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-200 du 29 octobre 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la route de Saint-Paul (RD 204A) du 5 Novembre au 30 novembre 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-199 du 26 octobre 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement chemin du Grand Prat pour remplacement de poteaux Telecom entre le 29 octobre 2018 et le 29 novembre 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-185 du 15 octobre 2018 – temporaire conjoint Conseil Départemental n°18-2042 DISR – portant réglementation de la circulation sur la RD 63 au PR 6+285 ainsi que sur les voies communales : avenue de Montélimar – route de Saint Paul – rue des Fossés – rue du Moulin – en et hors agglomération sur le territoire de la Commune de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-181 du 10 octobre 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour le renouvellement branchement AEP au 13 chemin de la Bâtie entre le 10 et le 25 octobre 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-180 du 10 octobre 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Chemin des Malijacs pour remplacement de poteaux Telecom entre le 12 octobre 2018 et le 12 novembre 2018 Lire l’arrêté 

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-179 du 05 octobre 2018 – temporaire conjoint Conseil Départemental n°18-2041 DISR – portant réglementation de la circulation sur la RD 63 – avenue d’Orange Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL N° MA-ARE-2018-178 du 05 octobre 2018 portant modification temporaire de l’ouverture au public de l’espace de Loisirs des Girardes du 05 au 28 octobre 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-172 du 25 septembre 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 21, Cours des Platanes pour occupation du domaine public installation d’une grue Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-171 du 24 septembre 2018 portant des mesures temporaires d’occupation du domaine public pour l’opération Brioches 2018  du 05 Octobre au 07 octobre 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-170 du 21 septembre 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 28, rue des Fossés entre le 1er et le 15 Octobre 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-167 du 20 septembre 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement à l’intersection Avenue de Montélimar – Route de St Paul du 22 octobre au 03 novembre 2018 Lire l’arrêté 

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-166 du 20 septembre 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur l’avenue d’Orange du 24 septembre au 31 décembre 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-164 du 19 septembre 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Route de St Paul pour occupation du domaine public par l’installation d’un groupe électrogène les 28 et 29 novembre 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-163 du 18 septembre 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur le parking de l’école Jules Ferry et l’Avenue de la Gare Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-162 du 18 septembre 2018 réglementant l’organisation du Marché Gourmand et Artisanal le 22 septembre 2018 Lire l’arrêté 

ARRÊTÉ PREFECTORAL du 17 SEPTEMBRE 2018 portant ouverture d’une enquête publique sur le projet de révision du Plan de Prévention du Risque d’Inondation du Rhône sur la Commune de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-161 du 18 septembre 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la Commune de LAPALUD – Travaux de génie civil pour réseau fibre optique Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-160 du 17 septembre 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Route de St Paul – Chemin des Massigas entre le 26 septembre et le 12 octobre 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-159 du 17 septembre 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Chemin des Frères Marseille entre le 26 septembre et le 12 octobre 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-147 du 09 août 2018 portant des mesures temporaires  de circulation et de stationnement chemin des Frères Marseille le 16 août 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-140 du 27 juillet 2018 portant des mesures temporaires  de circulation et de stationnement avenue de la gare pour occupation du domaine public par échafaudage pour réfection façade Château Julian Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-137 du 24 juillet 2018 portant prolongation des mesures temporaires  de circulation et de stationnement Avenue d’Orange jusqu’au 3 août 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-135 du 17 juillet 2018 portant des mesures temporaires  de circulation et de stationnement pour stationnement nacelle Rue du Portalet le 18 juillet 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-134 du 16 juillet 2018 portant des mesures temporaires  de circulation et de stationnement sur le Chemin des Muraillettes et la Rue des Ecoles pour permettre le retrait des modules ALGECO à l’école du Parc Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-133 du 13 juillet 2018 portant des mesures temporaires  de stationnement sur le parking de l’Espace de loisirs Les Girardes dans le cadre des festivités du 14 juillet 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-126 du 9 juillet 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la Commune de LAPALUD entre le 6 Août et le 15 Septembre 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-125 du 9 juillet 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Rue des Vigneaux pour remplacement de poteaux Telecom entre le 16 juillet et le 16 août 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-124 du 9 juillet 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Chemin des Frères Marseille  le 12 juillet 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-123 du 9 juillet 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Chemin des Massigas entre le 16 et le 31 juillet 2018 Lire l’arrêté

ARRETE PREFECTORAL portant réglementation temporaire de la vente de pétards et pièces d’artifices, de la vente au détail et du transport de carburant à l’occasion du 14 juillet 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-121 du 6 juillet 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 441 chemin des Aubépines pour travaux sur branchement AEP entre le 9 et le 27 juillet 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-119 du 5 juillet 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 13, Rue des Raspans le 11 juillet 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-118 du 5 juillet 2018 permanent réglementant l’occupation du domaine public par les services techniques de la Mairie pour l’année 2018 sur l’ensemble du territoire communal de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ TEMPORAIRE CONJOINT N° AT2018-0834 DISR portant réglementation de la circulation sur la D63 du PR 0+0000 au PR 4+0230 Communes de LAPALUD et LAMOTTE-DU-RHONE, en et hors agglomération Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-117 du 4 juillet 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 13, rue des Raspans Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-115 du 29 juin 2018 portant réglementation de la baignade surveillée sur le Plan d’eau des Girardes Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-113 du 22 juin 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Avenue d’Orange du 02 au 27 juillet 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-109 du 18 juin 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur l’Avenue de la Gare, les 23 et 24 juin pour la fête de la musique Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-106 du 14 juin 2018 interdisant la présence de chiens sur l’Espace de Loisirs « Les Girardes » Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-103 du 14 juin 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour rénovation de l’éclairage public sur l’Avenue d’Orange entre le 25 juin 2018 et le 27 juillet 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-98 du 6 juin 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la Commune de LAPALUD entre le 11 et le 29 juin 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-92 du 31 mai 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 18-20 Cours des Platanes entre le 25 et le 29 juin 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-91 du 31 mai 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour création d’un branchement EU 18-20 Cours des Platanes entre le 04 et 15 juin 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° DRC/PC/2018-120 portant des mesures temporaires de circulation sur la RN7 Commune de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° 18-1044 portant règlementation de la circulation sur la RD 63 du PR 4+0265 au PR 4+595 Commune de Lapalud en et hors agglomération. Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-84 du 22 mai 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur le territoire de la Commune de LAPALUD entre le 31 mai et le 03 juin 2018 pour l’organisation du concours de boules, de la « Fête des Balais », de la 3ème Course colorée « La Lapalutienne » et la reconstitution du « Bouchon de la RN7 ».  Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-82 du 18 mai 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 18-20 Cours des Platanes entre le 22 et le 24 Mai 2018. Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-76 du 15 mai 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la Place Fernand Morel et l’accès au Château JULIAN entre le 22 et le 25 mai 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-73 du 09 mai 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Chemin des Frères Marseille entre le 12 et le 26 juin 2018. Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-72 du 9 mai 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement cours des Platanes pour travaux sur chambre France Telecom entre le 14 et le 25 mai 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-64 du 10 avril 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la voirie reliant le Stade elio CEPPINI au Complexe Sportif de la Verrière (Gymnase) le samedi 12 mai Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-63 du 10 avril 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour branchement ENEDIS Chemin des Frères Marseille Lire l’arrêté

ARRETE TEMPORAIRE N° AT 2018-0481 DISR portant réglementation de la circulation sur la D8 du PR 0+0000 au PR 0+0100 – Commune de LAPALUD – Route classée à grande circulation Hors agglomération Lire l’arrêté

ARRETE TEMPORAIRE DE POLICE DE CIRCULATION N° DRC/PC/2018-056 portant des mesures de circulation sur la RN7 des communes de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-59 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement dans le cadre des travaux de réhabilitation de l’Ecole du Parc du 03 avril au 13 juillet 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-58 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 230 chemin des Iris le 03 avril 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-57 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement impasse des Maçons pour occupation du domaine public le 31 mars 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-52 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour renouvellement du réseau eau potable avenue d’Orange jusqu’au 30 Avril 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-51 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement rue des Ecoles pour occupation d’une grue du 23 Mars au 23 Avril 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-50 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 18-20 cours des Platanes pour occupation du trottoir par échafaudage du 23 Mars au 23 Avril 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-49 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Rue Basse des Pêcheurs pour occupation du domaine public le 27 Mars 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-46 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement chemin de la Mezerade pour remplacement d’un poteau Télécom entre le 26 Mars 2018 et le 26 Avril 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ DÉPARTEMENTAL N° 18-2852 clôturant les opérations d’aménagement foncier agricole et forestier du Tricastin Vauclusien sur les communes de BOLLENE, LAMOTTE-DU-RHONE, LAPALUD, MONDRAGON Lire l’arrêté

AMÉNAGEMENT FONCIER AGRICOLE ET FORESTIER DU TRICASTIN VAUCLUSIEN Avis de dépôt et de transfert

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-44 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour mise en discrétion des réseaux HTA chemin des Muraillettes du 19 mars 2018 au 14 août 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-43 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur le Cours des Platanes, Rue des Ecoles, Avenue du Château, Avenue de la Gare, Allées du Jeu de Boules le dimanche 25 mars 2018 pour la Foire de Printemps Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-42 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour permettre le déroulement du carnaval dans le centre du village le 17 mars 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ DE VOIRIE portant accord de voirie n° 2018-0274 DISR lire l’arrêté de voirie du Conseil Départemental Lire l’arrêté de voirie du Conseil Départemental

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-38 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement rue des écoles pour occupation du domaine public, installation d’une grue du 23 février 2018 au 23 mars 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-36 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Avenue de Montélimar pour stationnement camion de livraison le 27 février 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-35 portant modification de l’implantation de panneaux STOP réglementant la circulation sur la voirie des Chênes blancs Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-32 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Chemin des Aubépines le 26 février 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-29 portant des mesures temporaires de stationnement 51 cours des Platanes le 26 février 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-28 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Chemin des Aubépines entre le 26 février et le 02 mars 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-27 permanent réglementant l’occupation du domaine public pour la société Axione pour l’année 2018 sur l’ensemble du territoire communal de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-25 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 40 sur l’Avenue d’Orange Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-22 portant  des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la rue des Ecoles et la rue des Orfèvres entre le 05 et 09 février 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-21 portant  des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la rue François Girardon pour stationnement camion le 05 février 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 23 janvier 2018 autorisant la réalisation des travaux d’aménagement agricoles et forestiers des communes Bollène-Mondragon-Lapalud-Lamotte-du-Rhône dans le cadre de la construction de la LGV Méditerranée Lire l’arrêté  Plans

ARRÊTÉ DÉPARTEMENTAL N° AT-2018-0053 portant prorogation de l’arrêté temporaire AT-2017-0898 DISR relatif à la réglementation de la circulation sur la D243 Lire l’arrêté  

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-19 portant  des mesures temporaires de circulation et de stationnement Chemin des Iris entre le 29 janvier et le 16 février 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-18 portant interdiction d’utilisation du stade « Elio CEPPINI » et du stade d’entrainement de la Verrière les 26, 27 et 28 janvier 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-17 portant  des mesures temporaires de circulation et de stationnement allée du Jeu de Boules entre le 29 janvier et le 02 février 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-14 portant  des mesures temporaires de circulation et de stationnement au sud de l’ allée du Jeu de Boules et cour de l’ancienne école Jules Ferry les 25 et 26 janvier 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-5 portant prolongation des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour renouvellement du réseau Eau Potable avenue d’Orange jusqu’au 16 mars 2018 Lire l’arrêté