Arrêtés Municipaux, Départementaux et Préfectoraux

Les autres arrêtés municipaux pour travaux  et divers sont consultables au service urbanisme aux heures d’ouverture.

ARRÊTÉS 2018 –

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-135 du 17 juillet 2018 portant des mesures temporaires  de circulation et de stationnement pour stationnement nacelle Rue du Portalet le 18 juillet 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-134 du 16 juillet 2018 portant des mesures temporaires  de circulation et de stationnement sur le Chemin des Muraillettes et la Rue des Ecoles pour permettre le retrait des modules ALGECO à l’école du Parc Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-133 du 13 juillet 2018 portant des mesures temporaires  de stationnement sur le parking de l’Espace de loisirs Les Girardes dans le cadre des festivités du 14 juillet 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-126 du 9 juillet 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la Commune de LAPALUD entre le 6 Août et le 15 Septembre 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-125 du 9 juillet 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Rue des Vigneaux pour remplacement de poteaux Telecom entre le 16 juillet et le 16 août 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-124 du 9 juillet 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Chemin des Frères Marseille  le 12 juillet 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-123 du 9 juillet 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Chemin des Massigas entre le 16 et le 31 juillet 2018 Lire l’arrêté

ARRETE PREFECTORAL portant réglementation temporaire de la vente de pétards et pièces d’artifices, de la vente au détail et du transport de carburant à l’occasion du 14 juillet 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-121 du 6 juillet 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 441 chemin des Aubépines pour travaux sur branchement AEP entre le 9 et le 27 juillet 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-119 du 5 juillet 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 13, Rue des Raspans le 11 juillet 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-118 du 5 juillet 2018 permanent réglementant l’occupation du domaine public par les services techniques de la Mairie pour l’année 2018 sur l’ensemble du territoire communal de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ TEMPORAIRE CONJOINT N° AT2018-0834 DISR portant réglementation de la circulation sur la D63 du PR 0+0000 au PR 4+0230 Communes de LAPALUD et LAMOTTE-DU-RHONE, en et hors agglomération Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-117 du 4 juillet 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 13, rue des Raspans Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-115 du 29 juin 2018 portant réglementation de la baignade surveillée sur le Plan d’eau des Girardes Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-113 du 22 juin 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Avenue d’Orange du 02 au 27 juillet 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-109 du 18 juin 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur l’Avenue de la Gare, les 23 et 24 juin pour la fête de la musique Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-106 du 14 juin 2018 interdisant la présence de chiens sur l’Espace de Loisirs « Les Girardes » Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-103 du 14 juin 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour rénovation de l’éclairage public sur l’Avenue d’Orange entre le 25 juin 2018 et le 27 juillet 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-98 du 6 juin 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la Commune de LAPALUD entre le 11 et le 29 juin 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-92 du 31 mai 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 18-20 Cours des Platanes entre le 25 et le 29 juin 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-91 du 31 mai 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour création d’un branchement EU 18-20 Cours des Platanes entre le 04 et 15 juin 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° DRC/PC/2018-120 portant des mesures temporaires de circulation sur la RN7 Commune de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° 18-1044 portant règlementation de la circulation sur la RD 63 du PR 4+0265 au PR 4+595 Commune de Lapalud en et hors agglomération. Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-84 du 22 mai 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur le territoire de la Commune de LAPALUD entre le 31 mai et le 03 juin 2018 pour l’organisation du concours de boules, de la « Fête des Balais », de la 3ème Course colorée « La Lapalutienne » et la reconstitution du « Bouchon de la RN7 ».  Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-82 du 18 mai 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 18-20 Cours des Platanes entre le 22 et le 24 Mai 2018. Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-76 du 15 mai 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la Place Fernand Morel et l’accès au Château JULIAN entre le 22 et le 25 mai 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-73 du 09 mai 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Chemin des Frères Marseille entre le 12 et le 26 juin 2018. Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-72 du 9 mai 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement cours des Platanes pour travaux sur chambre France Telecom entre le 14 et le 25 mai 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-64 du 10 avril 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la voirie reliant le Stade elio CEPPINI au Complexe Sportif de la Verrière (Gymnase) le samedi 12 mai Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-63 du 10 avril 2018 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour branchement ENEDIS Chemin des Frères Marseille Lire l’arrêté

ARRETE TEMPORAIRE N° AT 2018-0481 DISR portant réglementation de la circulation sur la D8 du PR 0+0000 au PR 0+0100 – Commune de LAPALUD – Route classée à grande circulation Hors agglomération Lire l’arrêté

ARRETE TEMPORAIRE DE POLICE DE CIRCULATION N° DRC/PC/2018-056 portant des mesures de circulation sur la RN7 des communes de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-59 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement dans le cadre des travaux de réhabilitation de l’Ecole du Parc du 03 avril au 13 juillet 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-58 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 230 chemin des Iris le 03 avril 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-57 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement impasse des Maçons pour occupation du domaine public le 31 mars 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-52 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour renouvellement du réseau eau potable avenue d’Orange jusqu’au 30 Avril 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-51 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement rue des Ecoles pour occupation d’une grue du 23 Mars au 23 Avril 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-50 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 18-20 cours des Platanes pour occupation du trottoir par échafaudage du 23 Mars au 23 Avril 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-49 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Rue Basse des Pêcheurs pour occupation du domaine public le 27 Mars 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-46 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement chemin de la Mezerade pour remplacement d’un poteau Télécom entre le 26 Mars 2018 et le 26 Avril 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ DÉPARTEMENTAL N° 18-2852 clôturant les opérations d’aménagement foncier agricole et forestier du Tricastin Vauclusien sur les communes de BOLLENE, LAMOTTE-DU-RHONE, LAPALUD, MONDRAGON Lire l’arrêté

AMÉNAGEMENT FONCIER AGRICOLE ET FORESTIER DU TRICASTIN VAUCLUSIEN Avis de dépôt et de transfert

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-44 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour mise en discrétion des réseaux HTA chemin des Muraillettes du 19 mars 2018 au 14 août 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-43 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur le Cours des Platanes, Rue des Ecoles, Avenue du Château, Avenue de la Gare, Allées du Jeu de Boules le dimanche 25 mars 2018 pour la Foire de Printemps Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-42 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour permettre le déroulement du carnaval dans le centre du village le 17 mars 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ DE VOIRIE portant accord de voirie n° 2018-0274 DISR lire l’arrêté de voirie du Conseil Départemental Lire l’arrêté de voirie du Conseil Départemental

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-38 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement rue des écoles pour occupation du domaine public, installation d’une grue du 23 février 2018 au 23 mars 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-36 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Avenue de Montélimar pour stationnement camion de livraison le 27 février 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-35 portant modification de l’implantation de panneaux STOP réglementant la circulation sur la voirie des Chênes blancs Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-32 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Chemin des Aubépines le 26 février 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-29 portant des mesures temporaires de stationnement 51 cours des Platanes le 26 février 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-28 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Chemin des Aubépines entre le 26 février et le 02 mars 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-27 permanent réglementant l’occupation du domaine public pour la société Axione pour l’année 2018 sur l’ensemble du territoire communal de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-25 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 40 sur l’Avenue d’Orange Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-22 portant  des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la rue des Ecoles et la rue des Orfèvres entre le 05 et 09 février 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-21 portant  des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la rue François Girardon pour stationnement camion le 05 février 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 23 janvier 2018 autorisant la réalisation des travaux d’aménagement agricoles et forestiers des communes Bollène-Mondragon-Lapalud-Lamotte-du-Rhône dans le cadre de la construction de la LGV Méditerranée Lire l’arrêté  Plans

ARRÊTÉ DÉPARTEMENTAL N° AT-2018-0053 portant prorogation de l’arrêté temporaire AT-2017-0898 DISR relatif à la réglementation de la circulation sur la D243 Lire l’arrêté  

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-19 portant  des mesures temporaires de circulation et de stationnement Chemin des Iris entre le 29 janvier et le 16 février 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-18 portant interdiction d’utilisation du stade « Elio CEPPINI » et du stade d’entrainement de la Verrière les 26, 27 et 28 janvier 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-17 portant  des mesures temporaires de circulation et de stationnement allée du Jeu de Boules entre le 29 janvier et le 02 février 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-14 portant  des mesures temporaires de circulation et de stationnement au sud de l’ allée du Jeu de Boules et cour de l’ancienne école Jules Ferry les 25 et 26 janvier 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2018-5 portant prolongation des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour renouvellement du réseau Eau Potable avenue d’Orange jusqu’au 16 mars 2018 Lire l’arrêté
     

– ARRETES 2017 –

ARRÊTÉ DÉPARTEMENTAL N° AT-2017-0898 DISR relatif à la réglementation de la circulation sur la D243 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ PREFECTORAL complèmentaire du 7 décembre 2017 prolongeant les mesures de restriction des usages de l’eau sur les bassins mis en situation d’alerte renforcée dans le département de Vaucluse Lire l’arrêté 

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-217 du  12 décembre 2017 permanent réglementant la circulation au droit des chantiers non-programmés pour Suez Eau France pour l’année 2018 sur l’ensemble du territoire communal de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-216 du  12 décembre 2017 permanent réglementant la circulation au droit des chantiers non-programmés pour ENGIE – INEO PACA pour l’année 2018 sur l’ensemble du territoire communal de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-215 du  11 décembre 2017 portant  des mesures temporaires de circulation et de stationnement Avenue de la Gare entre le 11 décembre 2017 et le 11 février 2018 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-214 du  11 décembre 2017 portant  des mesures temporaires de circulation et de stationnement avenue de la Gare entre le 11 et le 22 décembre 2017 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-211 du  04 décembre 2017 portant  des mesures temporaires de circulation et de stationnement Allée du Jeu de Boules du 11 au 15 décembre 2017 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-210 du  04 décembre 2017 portant  des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur le centre du Village pour l’organisation du marché de Noël le 16 décembre 2017 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-207 du 27 novembre 2017 portant installation d’un point de collecte pour recyclage des sapins de Noël du 03 au 17 janvier 2018 Chemin des Muraillettes Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-202 du 22 novembre 2017 portant  des mesures temporaires de circulation et de stationnement 40 bis Avenue d’Orange Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-201 du 17 novembre 2017 portant  des mesures temporaires de circulation et de stationnement cours des Platanes et Avenue du Château Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-192 du 03 novembre 2017 portant prolongation des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour mise en discrétion des réseaux Rue des Vigneaux Lire l’arrêté 

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-188 du 30 octobre 2017 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour branchement ERDF, Chemin des Frères Marseille Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-188 du 30 octobre 2017 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement, Quartier Les Contras, du 2 novembre au 24 novembre Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-185 du 18 octobre 2017 prescrivant l’enquête publique à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Commune de Lapalud Lire l’arrêté

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL du 28 décembre 2016 portant autorisant de pénétrer dans les propriétés publiques et privées closes ou non closes situées sur le territoire des communes du Département de Vaucluse en vue de la réalisation des travaux de l’Institut National de l’Information Géographique et Forestière Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-184 du 12 octobre 2017 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la place Fernand Morel le samedi 28 octobre de 14h à 18h Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-183 du 12 octobre 2017 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour renouvellement du réseau eau potable avenue d’Orange du 16 octobre 2017 au 22 décembre 2017 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-166 du 05 octobre 2017 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Quartier des Contras du 13 octobre au 30 novembre 2017 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-177 du 03 octobre 2017 portant des mesures temporaires d’occupation du domaine public pour l’Opération Brioches 2017 du 6 au 8 Octobre 2017 Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-168 du 25 septembre 2017 portant des mesures temporaires de circulation Chemin des Frémigières pour élagage de haie Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-167 du 25 septembre 2017 relatif à l’installation de ralentisseurs de « type dos d’âne » sur l’Avenue de la Gare Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-166 du 25 septembre 2017 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement rue des Orfèvres pour occupation du domaine public par échafaudage pour réfection façade Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-164 du 19 septembre 2017 portant des mesures temporaires  de stationnement sur le parking de l’école Jules Ferry Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-163 du 19 septembre 2017 réglementant l’organisation du Marché Gourmand et artisanal Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-162 du 18 septembre 2017 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur Avenue de la Gare Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-161 du 18 septembre 2017 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 42, cours des Platanes Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-158 du 6 septembre 2017 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Avenue de la Gare Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-157 du 6 septembre 2017 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour mise en discrétion des réseaux Rue des Vigneaux Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-156 du 6 septembre 2017 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Cours des Platanes – Avenue du Château – Avenue de la Gare – Rue des Vigneaux  Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL  N° MA-ARE-2017-134 du 1er Août 2017 portant instauration de la zone bleue dans le centre de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 2017-132 du 27 juillet 2017 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 18, avenue de Montélimar – Rue des Fossés pour occupation du domaine public Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 2017-127 du 17 juillet 2017 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement rue des Vigneaux et rue de la Verrière Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 2017-126 du 17 juillet 2017 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement quartier la Verrière Lire l’arrêté

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 10 JUILLET 2017 portant restriction des usages de l’eau sur certains bassins versants du département Vaucluse et sa mise en application Lire l’arrêté  Lire l’affiche

ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 2017-124 du 10 juillet 2017 portant des mesures de circulation et de stationnement au 18-20 cours des Platanes Lire l’arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 2017-122 du 10 juillet 2017 portant des mesures de circulation et de stationnement sur la rue des Ecoles, rue des Orfèvres, rue Basse des Pêcheurs et chemin des Muraillettes Lire l’arrêté

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 23 JUIN 2017 portant autorisation de prélèvements temporaires dans les eaux superficielles et souterraines de VAUCLUSE dans le cadre de la procédure mandataire présentée par l’association des irrigants de Vaucluse (ADIV) Campagne d’irrigation 2017 hors bassin versant du Calavon Lire l’Arrêté

ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 2017-115 du 29 JUIN 2017 portant interdiction de pénétrer au-delà des enrochements déposés au Lac des Devès Lire l’arrêté

 ARRETE MUNICIPAL N° 2017-102 du 13 juin 2017 portant incorporation des biens présumés sans maître Lire l’arrêté

ARRETE du 20 AVRIL 2017 portant modification de l’arrêté du 18 décembre 2014 portant nomination des lieutenants de louveterie du département de Vaucluse – Période 2015-2019 Lire l’arrêté

ARRETE MUNICIPAL N° 096-2017 du 7 JUIN 2017 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement pour raccordement ERDF en aérosouterrain 25, Avenue de la Gare Lire l’arrêté

ARRETE MUNICIPAL N°62-2017 du 10 AVRIL2017 permanent réglementant la circulation au droit des chantiers non programmés pour l’année 2017 sur l’ensemble du territoire communal de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRETE  MUNICIPAL N° 61-2017 du 10 AVRIL 2017 interdisant les dépôts sauvages d’ordures ménagères et déchets de toutes sortes sur la commune de LAPALUD Lire l’arrêté

ARRETE du 7 FEVRIER 2017 permanent réglementant la circulation au droit des chantiers non programmés de SUEZ Eau France pour l’année 2017 sur l’ensemble du territoire communal de LAPALUD Lire l’arrêté

ARCHIVES

ARRETE TEMPORAIRE DE POLICE DE CIRCULATION N° DRC/PC/2017-168 portant des mesures de circulation sur la RN7 des communes de LAPALUD, MONDRAGON, LAMOTTE-DU-RHONE, MORNAS, PIOLENC et ORANGE Lire l’Arrêté

 ARRETE TEMPORAIRE DE POLICE DE CIRCULATION N° DRC/PC/2017-208 portant des mesures de circulation sur la RN7 sur la commune de LAPALUD,  Lire l’arrêté

ARRETE MUNICIPAL N°  2017-143 du 8 Août 2017 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Rue des Ecoles  Lire l’arrêté

ARRETE MUNICIPAL N° 2017-127 du 17 juillet 2017 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement rue des Vigneaux et rue de la Verrière Lire l’arrêté

ARRETE MUNICIPAL N° 2017-118 du 30 JUIN 2017 portant réglementation de la baignade surveillée sur le plan d’eau des Girardes Lire l’Arrêté

ARRETE TEMPORAIRE DE POLICE DE CIRCULATION N° DRC/PC/2017-227 portant des mesures de circulation sur la RN7  et la RN 86  Communes d’ ORANGE, PIOLENC, MORNAS, MONDRAGON, LAMOTTE DU RHONE et LAPALUD Lire l’arrêté

ARRETE TEMPORAIRE DE POLICE DE CIRCULATION N° DRC/PC/2017-237 portant des mesures temporaires de circulation sur la RN7  sur la Commune de LAPALUD Lire l’Arrêté

ARRETE MUNICIPAL N° 098-2017 du 8 JUIN 2017 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur l’Avenue de la Gare, les 23 et 24 juin 2017 pour la Fête des Ecoles Lire l’arrêté

ARRETE MUNICIPAL N° 097-2017 du 8 JUIN 2017 portant des mesures interdisant l’accès au stade d’Honneur Elio CEPPINI du 27 juin au 20 août 2017 inclus Lire l’arrêté

ARRETE MUNICIPAL N° 88-2017 du 17 mai 2017 portant autorisation exceptionnelle de pêche sur le Lac des Girardes dans le cadre de la Fête de la Pêche le dimanche 4 juin 2017 Lire l’arrêté

ARRETE MUNICIPAL N° 86-2017 du 16 mai 2017 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur la voirie reliant le stade Elio  CEPPINI au complexe Sportif de la Verrière (Gymnase)Lire l’arrêté

ARRETE MUNICIPAL N° 84-2017 du 15 mai 2017 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement sur le territoire de la commune de LAPALUD pour l’organisation de la « Fête des Balais » et de la « Course des Couleurs » les 03 et 04 juin 2017 Lire l’arrêté

ARRETE MUNICIPAL N° 83-2017 du 15 mai 2017 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement, Allée du Jeu de boules pour occupation du domaine public, installation d’un échafaudage Lire l’arrêté

ARRETE MUNICIPAL N° 82-2017 du 12 mai 2017 portant réglementation temporaire de la circulation sur la D63 du PR 4+0411 au PR4+0580 situés hors agglomération  PR4+0279 Commune de LAPALUD hors agglomération. Lire l’arrêté

ARRETE MUNICIPAL N° 81-2017 du 12 mai 2017 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement 20, Avenue de Montélimar pour occupation du trottoir, installation d’un échafaudage.  Lire l’arrêté 

ARRETE MUNICIPAL N° 099-2017 du 8 JUIN 2017 portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement Rue des Vigneaux pour réparation d’un branchement EU Lire l’arrêté